Règlement intérieur – Akan-Formation

(Conforme aux articles L6352-3 à L6352-5 et R6352-1 à R6352-15 du Code du travail)

Préambule
Chez Akan Formation, nous considérons que chaque professionnel formé devient un repère, un
soutien et un acteur du lien social auprès des familles et des personnes accompagnées.
Nos formations reposent sur des valeurs fortes : transmission, solidarité, présence, autonomie et
réalité du terrain.
Ce règlement intérieur a pour objectif de poser un cadre clair, respectueux et sécurisant afin de
favoriser des conditions d’apprentissage professionnelles, collaboratives et bienveillantes. Il
rappelle les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité, à la discipline ainsi qu’aux droits et devoirs
des participants, conformément à la réglementation applicable aux organismes de formation.
Article 1 – Objet et champ d’application
Le présent règlement intérieur s’applique à l’ensemble des stagiaires participant à une formation
organisée par Akan Formation, qu’elle se déroule :
● en présentiel,
● en distanciel,
● ou dans tout lieu mis à disposition pour l’organisation de la formation.
Il a pour objet de :
● définir les règles générales de fonctionnement des formations,
● garantir un cadre respectueux et professionnel pour tous les participants,
● préciser les règles relatives à l’hygiène et à la sécurité,
● encadrer les procédures disciplinaires applicables,
● rappeler les droits et devoirs de chacun durant la formation.
Le règlement est remis à chaque participant avant l’entrée en formation.
Article 2 – Conditions générales de participation
Les formations proposées par Akan Formation s’adressent à des adultes en situation
professionnelle ou en projet professionnel.
Les participants s’engagent à :
● adopter une attitude professionnelle et respectueuse,
● participer activement aux activités pédagogiques,
● respecter les horaires de formation.
Toute absence, retard ou départ anticipé doit être signalé au formateur ou à l’organisme de formation.

Article 3 – Hygiène et sécurité
Dispositions générales
Chaque participant doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en
respectant les consignes données par le formateur ou l’établissement accueillant la
formation.
Lorsque la formation se déroule dans des locaux partenaires ou loués, les stagiaires doivent
respecter les règles de fonctionnement et de sécurité propres à ces lieux.
Tout incident, accident ou situation présentant un risque doit être signalé immédiatement au
formateur.
Interdictions
Il est interdit :
● de fumer ou vapoter dans les locaux accueillant la formation,
● d’introduire ou de consommer de l’alcool ou des substances illicites,
● d’adopter un comportement susceptible de perturber le bon déroulement de la formation.
Formation à distance
Lorsque la formation est organisée à distance, les participants s’engagent à suivre la session dans
un environnement calme et adapté, et à respecter les modalités de participation définies par le
formateur.
Article 4 – Respect des personnes et du cadre de formation
La formation est un espace d’échanges professionnels qui doit rester respectueux et sécurisant
pour chacun.
Les participants s’engagent à :
● respecter les opinions, expériences et parcours des autres participants,
● adopter une communication respectueuse,
● favoriser un climat d’apprentissage collaboratif.
Tout comportement discriminatoire, injurieux, violent ou contraire aux valeurs de respect et
d’inclusion pourra faire l’objet de mesures disciplinaires.
Article 5 – Confidentialité des échanges
Certaines formations peuvent amener les participants à évoquer :
● des situations professionnelles,
● des accompagnements de personnes,
● ou des expériences vécues sur le terrain.
Afin de garantir un cadre de confiance, les participants s’engagent à respecter la confidentialité
des échanges intervenant pendant la formation. Les informations partagées dans ce cadre ne
doivent pas être diffusées à l’extérieur sans l’accord des personnes concernées.
L’enregistrement audio, vidéo ou la prise de photos durant la formation est interdit sans
autorisation préalable de l’organisme de formation.
Article 6 – Utilisation du matériel pédagogique
Le matériel pédagogique mis à disposition (supports de formation, matériel de démonstration,
poupons de portage, écharpes, matériel audiovisuel, etc.) doit être utilisé avec soin et
conformément aux consignes du formateur.
Toute dégradation volontaire pourra entraîner une demande de réparation.
Article 7 – Procédure disciplinaire
En cas de non-respect du présent règlement intérieur ou de comportement perturbant le
déroulement de la formation, Akan Formation peut engager une procédure disciplinaire.
Selon la gravité des faits, les mesures suivantes peuvent être prises. Un rappel à l’ordre ou une
exclusion définitive.
Avant toute décision, le participant concerné pourra être entendu afin de présenter ses
observations. Toute sanction est motivée et notifiée par écrit.
Article 8 – Représentation des stagiaires
Conformément aux dispositions du Code du travail, pour les formations d’une durée supérieure à
500 heures, les stagiaires élisent :
● un représentant titulaire,
● un représentant suppléant.
Ces représentants assurent le lien entre les participants et l’organisme de formation.
Article 9 – Accessibilité des formations
Akan Formation s’engage à favoriser l’accès à la formation pour tous.
Les personnes en situation de handicap peuvent contacter en amont de la formation la référente
handicap afin d’étudier les aménagements possibles.
Référente handicap :
Michèle MATTEI
michele.mattei@akan-formation.fr
Article 10 – Réclamations
Toute réclamation relative au déroulement d’une formation peut être adressée par écrit à :
contact@akan-formation.fr
Une réponse sera apportée dans un délai maximum de 15 jours.
Article 11 – Application du règlement
Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter du 04 septembre 2025.
Il est :
● remis à chaque stagiaire avant l’entrée en formation,
● applicable pendant toute la durée de la formation.

Mis à jour le 17/03/2026